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14 juin 2014 6 14 /06 /juin /2014 19:28

 

 

 

 

ASSOCIATION DE SAUVEGARDE DU VILLAGE DE ROMAINVILLE

7 rue Joseph Bara

93230 Romainville

Tel : 06 86 87 49 09

e-mail : asvr93230@gmail.com

 

le 1 juin 2014

 

CONVOCATION A L’ASSEMBLEE GENERALE

DU 16 JUIN 2014

 

 

 

Vous êtes convié à participer à l’Assemblée Générale Ordinaire de notre Association qui se tiendra le lundi 16 juin 2014 à 19h, au 1 rue Abbé Houël (Côté Est), 93230 Romainville, pour délibérer suivant l’ordre du jour ci-joint.

 

 

Dans le cas où vous ne pourriez assister personnellement à l’Assemblée Générale, il est rappelé que vous avez la faculté de vous faire représenter par un mandataire de votre choix, muni du pouvoir ci-joint, dûment complété par vos soins et à remettre par votre représentant avant le début de l’Assemblée Générale.

 

 

Conformément à la loi du 10 juillet 1965 et au décret du 17 mars 1967 modifié, l’Assemblée Générale ne prend de décision que sur les questions inscrites à l’ordre du jour. Les dispositions de l’Art 10 du décret 67-223 ont été modifiées par le décret 2004-479. Ces dispositions n’autorisent plus l’ajout de questions complémentaires à l’ordre du jour qui pouvaient être notifiées dans les 6 jours à compter de la réception de la convocation.

 

 

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.

 

 

Julia Learmonth

 

 

Rappel :

Ne peuvent participer à l’Assemblée Générale que les adhérents à jour de cotisation à la date de l’Assemblée. La cotisation peut être réglée sur place.

 

 

Pièces jointes :

Ordre du Jour

Pouvoir

 

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