Plus que jamais, l'espoir de l'abandon du projet d'usine de TMB-Méthanisation à Romainville-Bobigny semble réalisable.

En effet, comme vous le savez, s'est tenue la semaine dernière l'audience du recours en annulation de l'autorisation d'exploiter dont bénéficie cette usine.

Outre les interventions des avocats des parties, celle du rapporteur public a été tout particulièrement remarquée.

Ce dernier préconise de faire droit à nos demandes, et demande l'annulation de l'autorisation d'exploiter.

Rappelons que le rapporteur public est un membre de la juridiction elle-même intervenant publiquement à l’audience pour analyser le litige et proposer une solution.

Selon la loi, il « a pour mission d'exposer les questions que présente à juger chaque recours contentieux et de faire connaître, en formulant en toute indépendance ses conclusions, son appréciation, qui doit être impartiale, sur les circonstances de fait de l'espèce et les règles de droit applicables ainsi que son opinion sur les solutions qu'appelle, suivant sa conscience, le litige soumis à la juridiction à laquelle il appartient » ; il n'est pas une partie au litige et prononce ses conclusions après la clôture de l'instruction, ces conclusions n'étant pas soumises à une discussion contradictoire par les parties.

Voici le compte rendu de l’audience par notre avocat et celui d’Ecologie Sans Frontières :

« Nous nous sommes rendus à l'audience du tribunal administratif de Montreuil et nous avons eu l'heureuse surprise d'entendre le rapporteur public conclure à l'annulation de l'arrêté attaqué.

Aux termes d'un exposé très précis, ce dernier a proposé au tribunal de faire droit à nos demandes en s'appuyant sur six des moyens que nous avons soulevés (vous trouverez le détail de ces moyens ci-après).

« Annulation de l'arrêté du 17 janvier 2011 et à la condamnation de l'Etat à verser aux associations ECOLOGIE SANS FRONTIERES et ARIVEM chacune une somme de 1500€ au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Nous concluons au rejet des conclusions présentées par la société URBASER au titre des mêmes dispositions de l'article L. 761-1 du CJA.

Motifs : annulation

- légalité externe

- méconnaissance des dispositions de l'article R. 512-14 du code de l'environnement : oui

- méconnaissance des dispositions de l'article R. 512-6 du code de l'environnement : oui

- méconnaissance des dispositions des articles L. 512-1 et R. 512-9 du code de l'environnement relatives à la prise en considération des dangers et des inconvénients de l'installation projetée par une étude : oui

- méconnaissance des dispositions de l'article 2 de l'arrêté du 29 septembre 2005 relatif à l'évaluation et à la prise en compte de la probabilité d'occurrence, de la cinétique, de l'intensité des effets et de la gravité des conséquences des accidents potentiels dans les études de dangers des installations classées soumises à autorisation : oui

- légalité interne

- méconnaissance de l'arrêté du 10 novembre 2009 fixant les règles techniques auxquelles doivent satisfaire les installations de méthanisation soumises à autorisation en application du titre Ier du livre V du code de l'environnement (article 7) : oui

- méconnaissance du décret n°2009-1341 du 29 octobre 2009 modifiant la nomenclature des installations classées : oui (erreur de rubrique). »

Suite à cela nous nous en sommes rapportés à nos conclusions en rappelant que les associations que nous représentons ne vivent que des dons de leurs adhérants. Or cette affaire a nécessité de rédiger 5 mémoires, ce qui justifie le montant des frais irrépetibles réclamés.

La Dreal * est venue en nombre à l'audience (Le Directeur, la Directrice adjointe et 4 aures personnes), Urbaser également (deux avocats et trois représentants), le Syctom était également représenté par un avocat.

Le Directeur de la Dreal a visiblement été déstabilisé par les conclusions du rapporteur et a pris la parole pour annoncer qu'il enverrait une note en délibéré dès le lundi 8 avril prochain.

* : Directions Régionales de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement

Nous verrons bien si le tribunal décide de la communiquer ou pas aux parties. Si c'est le cas, il faudra que nous soyons prêts à répliquer très rapidement. L'essentiel de son argumentation était fondée sur le fait que l'enquête publique s'était parfaitement déroulée, que les erreurs qui entachaient le dossier n'étaient que de pure forme, que l'accidentologie que nous avons fournie concernait des faits postérieurs au dépôt du dossier de demande d'autorisation, qu'enfin ce projet novateur allait permettre d'améliorer l'environnement des franciliens tout en permettant de réduire le nombre de déchets qui sont incinérés. Il a évoqué l'avis favorable de l'INERIS pour finir.

Les avocats d'Urbaser ont centré leurs observations sur le fait que la législation en matière d'ICPE * s'était considérablement complexifiée au cours des 20 dernières années, rendant pratiquement impossible de respecter toutes les obligations prévues. Ils ont exposé que les griefs retenus par le rapporteur public étaient pour l'essentiel des griefs de pure forme sans grande incidence sur la qualité du projet.

* : Installation Classée pour la Protection de l'Environnement

Le président du tribunal a pris des notes pendant leur intervention et a mis l'affaire en délibéré.

En principe la décision sera rendue sous trois semaines, sauf à ce que le Président décide de communiquer aux parties la note en délibéré annoncée par la Préfecture.

Nous vous tiendrons informés. »

Comité de Défense du C.H.I. André GREGOIRE 

 Depuis sa constitution en Mai 2012, le Comité de Défense du C.H.I. André Grégoire a obtenu le soutien de plus de 8000 signataires.

Ceci montre bien l’attachement de la population à son hôpital de proximité. 

LE SAMEDI 06 AVRIL 2013 

 Une journée portes ouvertes, de 10h à 17h, y est organisée, l’occasion pour vous de rencontrer usagers, personnels et médecins, de découvrir aussi les différentes activités de cet établissement tournées vers l’avenir.

 L’hôpital André Grégoire a la particularité d’être un établissement de proximité, mais il offre aussi l’accès à des services de pointe entièrement rénovés.

Même si la volonté des professionnels est de répondre au mieux aux besoins de la population en voulant développer et pérenniser ses activités, loin d’être sauvé, l’hôpital André Grégoire est menacé par un manque de moyens financiers ne lui permettant plus d’investir et de garantir l’accès à l’ensemble des services existants.

                                                    LE SAMEDI 06 AVRIL 2013

A l’occasion de la venue de Monsieur C. EVIN, directeur de l’Agence Régionale de Santé, nous remettrons les premiers milliers de signatures recueillies à Montreuil, Bagnolet, Romainville, Noisy-le-Sec et Rosny. Avec le soutien des élus de notre département

ENSEMBLE, EXIGEONS 

 Le maintien intégral de tous les services de l’hôpital,

• La réouverture des urgences chirurgicales de nuit,
• Aucune suppression de postes,
• Des moyens pérennes pour fonctionner et investir,
• Abrogation de la tarification à l’activité et de la loi Bachelot !

NON ! Le CHI ANDRE GREGOIRE N’EST PAS SAUVE !

L’AVENIR DE NOTRE HOPITAL, C’EST NOTRE AFFAIRE !

POUR LA DEFENSE DE LA SANTE PUBLIQUE

VENEZ NOMREUX LE SAMEDI 06 AVRIL A 10H 30

C.H.I. ANDRE GRÉGOIRE, ENTREE PRINCIPALE BD DE LA BOISSIERE

 Contact : defense.chi.gregoire@gmail.com                    blog : defchimontreuil.canalblog.com

Le COLLECTIF de l’ARIVEM

PANTIN – BOBIGNY –ROMAINVILLE – NOISY LE SEC

MONTREUIL – LE PRE ST GERVAIS – BAGNOLET – BONDY – AUBERVILLIERS – LES LILAS

PARIS XIX

N'hésitez pas à consulter le site de l'association
www.arivem-methanisation.fr

Rejoignez l'ARIVEM sur Facebook :

http://fr-fr.facebook.com/pages/Mobilisation-contre-le-projet-dusine-de-M%C3%A9thanisation-de-ROMAINVILLE/166602836733556

Les riverains des usines témoignent : TOUS LES RETOURS D'EXPERIENCE : http://arivem.free.fr/crbst_60.html

Tout ce qu'il faut savoir sur le procédé prévu à Romainville : http://www.dailymotion.com/video/xpsm0s_tmb-methanisation-best-of-14-mars-2012_webcam

Le mouvement citoyen du 2 juin regroupant riverains et élus de la Seine Saint Denis : http://www.youtube.com/watch?v=Rmd1w1al_GM

Rappel des points noirs du projet de Romainville, ce qui marche ailleurs et les propositions de l'association : https://www.youtube.com/watch?v=Sce0rgh2M_4&feature=plcp

NOTRE SANTE, NOTRE SECURITE,

LA QUALITE DE L'AIR QUE NOUS RESPIRONS SONT DES DROITS FONDAMENTAUX

            Romainville le 26 mars 2013

Propos du père François

Comment procède un bon dresseur ?

Il prend l’individu (animal ou humain) sur lequel il a jeté son dévolu.

Il lui passe un licou (si la morphologie le permet) et lui tient dès lors, comme on dit « la bride très courte », afin qu’il ne soit plus libre de ses mouvements. 1)

A partir de ce moment, il alternera systématiquement sanction et récompense :

Un bon coup sur la croupe si le dressé n’obéit pas au doigt et à l’œil.

Une carotte ou un sucre s’il exécute les ordres sans hésiter.

Le bon dresseur ne tolère aucun écart, ni dans un sens, ni dans l’autre.

La méthode a fait ses preuves.

Notre maire l’applique avec constance depuis qu’elle est aux manettes.

Il ne fait donc pas beau être dans l’opposition à la mairie de Romainville. 2)

On ne vous passe rien ; la plupart des décisions sont préparées et prises sans concertation et sans qu’il soit question de vous y associer le moindrement. Toutes vos initiatives sont contrées et commentées avec un ton méprisant. 3)

Voulez-vous simplement organiser un malheureux tournoi de foot ?

On vous refuse le stade, au motif que vous avez eu le malheur de vous opposer à l’utilisation du gazon synthétique (On en rit encore au bas de la rue Paul de Kock).

On détruit « la ferme », sympathique lieu de liberté et de culture, qui s’était développé sans votre autorisation. 4)

On crée une équipe de foot, rivale de l’existante qui n’avait  pas fait allégeance. 5)

On laisse entendre à la direction du Trianon qu’il y a des gens qu’il vaut mieux ne pas fréquenter, et qu’il ne faut associer à aucune décision.

On ne vous demande votre avis par exemple, ni sur la pompe à merde, ni sur l’usine de méthanisation, ni sur rien d’ailleurs. ­6)

On était même allé jusqu’à limiter le temps de parole de l’opposition au Conseil municipal, mesure qu’il a fallu abandonner.

On est de même allé jusqu’à organiser des réunions sous la protection de redoutables vigiles pour empêcher l’opposition de s’exprimer (ce qui a valu en justice l’annulation de la décision prise à cette occasion). 7)

On ne vous a évidemment pas consulté lorsqu’on a chassé Guigou pour faire la place au petit Bartolone. 8)

Il faut enfin rappeler que Romainville est la seule des neuf communes de l’agglo à avoir refusé que l’opposition municipale soit représentée au sein de cette instance. 9)

C’est usant d’être dans l’opposition (C’est d’ailleurs le but de la manœuvre), et certains finissent par craquer, d’autant qu’on leur laisse entendre (c’est la carotte), que s’ils changeaient de comportement, on saurait se montrer reconnaissant :

En accordant des appartements à leurs amis.

En embauchant leurs proches,

En leur accordant des dérogations aux règles existantes (par exemple, nécessité d’un garage dans toute construction nouvelle ou dérogation).

En les laissant exploiter un lieu de fête et de culture, dans lequel le « duo », qui a été incapable de créer un tel lieu, parade et s’expose à l’envi  (il s’agit de tenter de ratisser de nouveaux suffrages dans les élections à venir). 10)

Vient enfin l’argument massue : les sous, autrement dit les fameuses « indemnités ».

Il les faut tout de suite, (Sinon, on aurait pu et du attendre les prochaines municipales, ce qui aurait quand même été plus décent).

Eh bien non, on n’a pas eu la patience d’attendre ; : on n’a pas eu honte, et, ces                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                 « sous », on est allé les chercher dans la poche d’un adjoint auquel vous a opposé un combat de chiffonniers au sein de la formation politique à laquelle vous apparteniez tous deux à l’époque.

Celui à qui on offre cette aumône, ces « deniers » 11), conserverait sa dignité s’il acceptait ses nouvelles responsabilités tout en refusant l’argent.

Mais non ; il franchit le pas sans barguigner.

Quant au « spolié », on aurait imaginé qu’il allait démissionner et partir en claquant la porte.

Eh bien non ; il reste (il conserve une partie de ses indemnités ; c’est mieux que rien), et il annonce « des actions ».

Tout cela manque horriblement de dignité.

Tristis est anima mea. 12)

Nous aurons l’occasion de revenir sur tout cela dans les mois qui viennent.

Salut à tous 

François Le Cornec

– – – – – – –

Commentaires de Maurice (avec l'approbation de François)

1) comme c’est arrivé à un élu qui à perdu ses délégations (lors de la première mandature de not'bon maire ? (Première mandature élue par les administrés)

2) souvenons-nous de la limitation du temps de parole des élus d’opposition en conseil municipale.

3) d’où la dissolution des conseils de quartiers aux prétexte qu’ils ne proposaient rien, il faut préciser que le – rien – était rien qui plaisait, car il fallait être dans la ligne de not'bon maire.

4) ferme qui est à la Pl Carnot (qui est encore pour les bâtiments), un article ressent sur ce blogue y fait allusion et des anciens donnent des précisions quand à sa fermeture.

5) en dénigrant par des allusions des plus vils les dirigeants qui ont osés ne pas faire allégeance !

6) FAUX !! Not’bon maire demande l’avis de ses administrés ! Mais elle n’en tient pas compte, les décisions sont déjà prises, ceux qui ont assisté à de telles réunions ont très vite compris qu’entre ce qui était dit lors de ses réunions et les faits correspondait aux souhaits de not'bon maire et de son concubin.

7) le contrat pour l’attribution de la distribution de l’eau en est un exemple. Au fait, où en est se dossier ?!

8) il est vrai que Barto est un rase moquette, ce n’est pas gentil de le rappeler !

Il nous a fait un coup pendable le Barto lorsqu’il c’est déplacer en Afrique, il a emmené sa secrétaire… qui est aussi sa femme !

Et lorsqu’il a signé le livre d’or à Oradour sur Glane, il nous a démontré sa culture en écrivant Oradour « auradour » ! Nous sommes bien représenté avec un tel cultureux !! Mais vous pouvez penser que tout le monde peut se tromper ! Mouai…

9) et vive la démocratie, surtout lorsqu’elle est à sens unique !

10) cela me fait penser à quelqu’un… voyons voir, un peu de patience ça vient, je sens que ça me revient à l’esprit… ne serait-ce pas pour un café avec des animations ?

11) comme ceux de Judas, 40 ?!

12) Mon âme est triste (traduction pour ceusses qui ne savent pas chercher ou en ont la flemme.

Propos du 16 mars 2013

Depuis quelques propos, il y a de petits malins en font des copies et les affiches sur les panneaux d'expressions libre, pourquoi pas, mais pourquoi se comporter comme un pilleur ? Non seulement ce n'est pas correct de ne pas demander mais comme il est indiqué dans les avertissements, TOUS ce qui est publié est sous copyright ! (note de Maurice)

J’ai beau apposer un post-it « pas de pub » sur ma boîte aux lettres, on persiste à y glisser chaque mois l’ineffable magazine de Romainville.

Je ne puis m’empêcher d’y jeter un œil ; mon taux d’adrénaline monte aussitôt, à la lecture des niaiseries qu’on y débite à longueur de colonnes.

Quand on pense que, à moins de deux kilomètres de chez nous, on a ceinturé Paris d’un tramway qui est une réussite esthétique et fonctionnelle 1), et que, dans le même temps, on continue à nous bassiner avec une ligne 11 qu’on nous promet depuis 1905 et qui, c’est sûr, finira bien par arriver, lorsque tout le monde aura été servi, quand on pense à cela, on se demande de qui l’on se moque et pendant combien de temps encore on tentera de nous faire prendre les vessies pour des lanternes. 2)

Ce minable magazine, qui, à la différence de la plupart de ses semblables, nous inflige chaque mois un trombinoscope de la majorité (ma parole, ils doivent se trouver beaux), comporte depuis peu, une nouveauté :

Dans les pages « expressions », la majorité, qui s’est déjà abondamment servie dans le reste du canard, n’a pas pu résister au désir d’en remettre une couche en s’octroyant quelques lignes de plus (c’est toujours bon à prendre).

Il faut rappeler que cette rubrique avait, en son temps, été créée à la demande de Philippe Guglielmi pour que l’opposition ait, aussi peu que ce soit, droit à la parole.

Ne peux-tu pas leur rappeler ça, Philippe ?

Quoi qu’il en soit, « expression » nous vaut quelques rubriques d’une haute tenue intellectuelle et politique.

Je ne reviens pas sur la traditionnelle ligne 11.

Le MGC, pauvre cohorte de clients du maire 3) représenté par le concubin magnifique, s’engage à agir pour l’emploi, ce qui est original pour des gens qui ont laissé filer, entre autres Nokia et Aventis, et qui essaient de transformer Romainville en une médiocre commune dortoir. 4)

Le Forum de Romainville, qui, comme chacun sait, est un mouvement qui n’existe pas, n’a donc aucun titre à parler d’un sujet éminemment respectable : la déportation.

Les écolos, eux, abordent un sujet intéressant : le stationnement en gare de Drancy, début février, d’un train transportant des déchets nucléaires.

La question est effectivement plus qu’importante, mais elle a déjà été abondamment traitée par la presse locale et nationale.

Elle a même fait l’objet, si je ne m’abuse d’une question (écrite ?) de » la part d’une sénatrice écolo.

Je me permets donc, une fois de plus, de conseiller à nos verts de balayer devant notre porte et de s’intéresser à nos problèmes écologiques locaux.

Il y a d’abord la tentative de construire une barre d’immeubles mochasses devant l’église de Brongniart, monument historique. 5)

Il y a ensuite et surtout la volonté du Syctom d’édifier, au Bas Pays, une énorme usine de TMB méthanisation qui soulève une véritable révolte de la population.

Sur ces deux questions, nos écolos restent muets et il faut aller, je le répète, sur le site « Bagnolet en vert » (abonnez vous !!!!) pour être informé de ce qui se trame, avec le soutien tacite de notre maire ; 6)

Ce silence  de nos écolos est préoccupant ; c’en est à se demander s’ils ne sont tout simplement devenus, à l’image du MGC, du Forum et autres mouvements bidons découverts à marée basse, de simples supplétifs du duo vallso-campionniste. 7)

A propos de l’usine TMB, je viens d’avoir connaissance d’une lettre que la maire Valls vient d’adresser à Arivem à ce sujet.

Elle y commence par affirmer qu’elle « confirme son engagement pour qu’un nouveau projet d’usine de méthanisation voit le jour à Romainville ».

Je lui signalerai d’abord que « voit » étant un subjonctif s’écrit « voie ». 8)

Surtout, je m’étonnerai que, après cette déclaration tout compte fait ambiguë, à l’image des trois autres communes voisines et d’Est Ensemble, elle n’exige pas aussitôt qu’on reparte à zéro avec une autre enquête publique et une nouvelle autorisation préfectorale.

Au lieu de quoi, elle se lance dans un discours filandreux, dans lequel on apprend qu’elle met en doute que le tri en amont puisse être mis en place « en raison des inattentions humaines ». 9)

En clair, ça veut dire que le peuple ne peut être éduqué et qu’il faut donc lui imposer des solutions qui, si elles ne sont pas parfaites, constituent des pis-aller acceptables.

Pour une nana qui se dit de gauche, ce n’est pas banal et c’est révélateur.

En attendant, prenez conscience, ô vous mes lecteurs, (diffusez ma prose le plus largement possible !)que la maire Valls, une fois de plus, utilise la langue de bois et noie le poisson pour parvenir à ce que le Syctom (auquel l’unissent quels liens ????) commence les travaux de l’usine TMB dès à présent, après quoi il ne sera plus possible de l’arrêter.

Demeurez vigilants et pensez aux élections municipales qui approchent

Salut à tous,

François Le Cornec

Depuis quelques propos, il y a de petits malins en font des copies et les affiches sur les panneaux d'expressions libre, pourquoi pas, mais pourquoi se comporter comme un pilleur ? Non seulement ce n'est pas correct de ne pas demander mais comme il est indiqué dans les avertissements, TOUS ce qui est publié est sous copyright ! (note de Maurice)

PS : On m’apprend que, à l’occasion du prochain conseil municipal, il va être procédé à je ne sais quel maquignonnage visant à partager les indemnités de deux élus.

J’ai toujours été très attentif au  problème des indemnités et à l’usage pervers que l’on en fait, afin de s ‘attache de pauvres hères, qui cherchent des moyens d’arrondir leurs fins de mois. 9)

Ce conseil aura lieu le 20 mars.

Je vous tiendrai au courant.

– – – – – –

Commentaire de Maurice (avec l'approbation de François)

1)peut-être, mais il y avait d'autres solutions comme remettre en service la petite ceinture,cela aurait coûté moins cher), mais les copains de Tibéri ont dû être très convaincants.

2)bien sûr qu'il y aura – un jour – le métro qui passera à Romainville (passera car il ne s’arrêtera qu'aux extrémités de la ville. N'oublions pas que le budget pour le construire n'est pas voté pour le construire ! (fait attention, ta vessie n'est pas une lanterne, tu risque de te brûler en allumant la mèche)

3) pour connaître ce MGC, allez à l'adresse : http://fr.wikipedia.org/wiki/Mouvement_de_la_gauche_citoyenne

mais, l'article est très ressent, janvier 2013 et contient des information qui sont fausses comme :

Le Mouvement gauche citoyenne de la Seine-Saint-Denisest un mouvement politique français, fondé en 2007

4)avec toutes les entreprises qui ont fermées pour laisser la place à des promoteurs... n'est -il pas compréhensible qu'il y ait plus de demandeurs d »'emplois ?!

5)saluons une fois de plus l'association ASVR qui fait tout ce qu'elle peut pour faire entendre raison à not'bon maire pour que soit respecté l'église qui est classée.

6)Bagnolet n'est pas triste non plus dans le genre.

7)à la soupe ?

8)tu pinailles, tu pinailles ! Faire une telle remarque à une personne qui a fait autant d'études...

9)il faudrait déjà que le trie serve réellement à quelque chose, actuellement il n'y a que 40 % du trie qui est exploité et il souhaite arriver à 70 % !

9)ça c'est méchant de prétende qu'il ne sont là que pour faire tapisserie et voter ce qu'on leur demande sans y faire attention ! Quoi que... il paraît... mais il paraît hein, c'est des ont dit.